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Termes
& Conditions
Nos termes et conditions sont le contrat qui
vous lie avec notre société et vous garantie la
qualité de nos services, nos obligations et nos
droits.
Cette page a été conçue pour être lue
attentivement. Si vous avez une question à
propos d’une clause particulière ou que vous
vouliez négocier un changement dans le présent
contrat, vous êtes priés de nous contact à
hostiana@gnet.tn
ou par téléphone au
+21671903002
Le service que nous offrons
En échange de nos frais exposés sur notre site
et payables exclusivement en avance, nous nous
engageons à héberger votre ou vos sites internet
et vos fichiers sur un ou plusieurs de nos
serveurs, tant que votre paiement couvre la
période désirée et que l’utilisation faite de
votre compte d’hébergement n’enfreint pas une ou
des clauses des présents termes et conditions.
Nous vous offrons nos services tels qu’ils sont
présentés sur nos pages et tels que les
caractéristiques techniques les présentent. Pour
plus de clarté, sur cette page, le terme
"services" fait allusion au service
d’hébergement internet que nous vous offrirons
et si vous êtes un affilié, les services et
moyens offerts pour vous connecter à notre
programme d’affiliation. Le terme "Hostiana",
"nous" or "notre" réfèrent à Hostiana.com.
Permission d’héberger vos contenus
Pour que nous puissions héberger vos sites, il
est nécessaire que vous uploadez votre contenu
sur nos serveurs. Quand vous effectuez cet
upload, vous créez une ou plusieurs copies de
vos fichiers sur notre système. En achetant nos
services d’hébergement, vous acceptez que ces
copies soient faites, et vous nous donnez la
permission (l’accord ou la license) de maintenir
ces copies et de les mettre à la disponibilité
aux utilisateurs d’internet qui essayeront d’y
accéder. Il est de votre responsabilité de
fournir l’ensemble des fichiers nécessaires à la
création et la maintenance de votre site
internet.
Informations personnelles
Quand vous placez une commande sur notre site,
vos informations personnelles, incluant votre
numéro de carte de crédit, sont transmises par
l’utilisation de la technologie Secure Socket
Layer (SSL), le standard technique de cryptage
de la soumission de données. Nous prenons votre
confidentialité très au sérieux, et par
conséquent, nous engageons à ne pas vendre vos
coordonnées et informations personnelles à une
tierce partie (autre qu’une société qui pourrait
acquérir la notre), et allons faire de nos
efforts pour que ces informations ne puissent
pas être obtenues de nos serveurs par quelque
tiers que ce soit. Veuillez vous référer à notre
politique de confidentialité, ci-bas.
Vous acceptez le consentement d’être contacté
par un représentant de Hostiana par téléphone
au numéro que vous indiquerez lors votre
inscription, ou être contactés pour tous mails
importants se rapportant à nos services
d’hébergement de sites internet. Vous êtes
réputés avoir lu tous les emails qui vous sont
transmis.
Backups
Nos effectuons des tentatives de backups chaque
mois. Cependant, comme cela peut arriver dans
tout système de stockage de donnée, un ou
plusieurs backups peuvent ne pas réussir. Nous
vous encourageons et conseillons d’effectuer
régulièrement vos backups.
Parce que les services permet aux utilisateurs
d’uploader virtuellement leurs fichiers à leurs
comptes d’hébergement, chaque utilisateur est
tenu pour responsable de l’upload de tout le
contenu de son site web et de la modification et
l’update de son site web, incluant les backup.
• Tout fichier de plus de 40MB de taille
ne va pas être sauvegardé par nos serveurs de
backup et en cas d’un problème de serveurs, ne
peut être récupéré.
• Hostiana ne peut être tenu pour
responsable pour tout dommage subi par
l’utilisateur, le contenu de l’utilisateur, le
site web de l’utilisateur ou tous autres
dommages ou mal-fonctionnements ou interruptions
de services causés par le contenu de
l’utilisateur ou tout autre aspect du site web
de l’utilisateur.
• L’Utilisateur est le seul responsable de
créer ses copies de sauvegardes et back-up du
site web de l’utilisateur et du contenu du
compte de l’utilisateur.
• Hostiana ne garantit pas de maintenir
une copie des sites web et des emails de ses
utilisateurs. Hostiana ne garantit pas que ces
contenus ne seront jamais corrompus ou effacés,
ou que les backups seront toujours disponibles.
Les utilisateurs doivent toujours garder une
copie de tout le contenu de leur site web sur un
ordinateur local et Hostiana suggère fortement
d’avoir une copie additionnel (sur un CD, un
autre ordinateur ou un autre disque dur) pour
assurer la disponibilité de ces fichiers.
Utilisations autorisées / Utilisations Illégales
Hostiana s’efforce toujours de garder un niveau
de service très élevé, et un nombre important de
nos clients dépend directement de notre haut
standard de qualité. Cela dit, nous nous
interdisons de fournir nos services à des
utilisateurs qui les utilisent dans les buts
suivants :
• Hacking, ce qui inclut, par exemple
l’accès ou la tentive d’accès, sans
autorisation, à un autre ordinateur, serveur ou
réseau. Les scans de port, les phishings et les
vols de données personnels et toutes les
techniques illégales sont interdites sur notre
réseau.
• Hébergement de fichiers ou de toute
autre donnée qui peut porter atteinte aux droits
d’autrui, surtout ce qui se rapporte aux
propriétés intellectuelles et industrielles, et
aux droits d’auteurs.
• Spamming, ou l’envoi de mail non
sollicité en grande quantité. Nous maintenons
une politique stricte face aux spams et aux
spammeurs, qui interdit également l’envoi de
publicités sans le consentement des
destinataires via nos serveurs, ou en offrant un
accès SMTP à notre réseau à une tierce personne.
Nous nous réservons le droit de refuser ou de
supprimer l’accès à nos services à toute
personne susceptible d’envoyer volontairement ou
involontairement du spam à partir de notre
réseau.
• Uploader ou mettre en ligne des liens
vers tout contenu qui viole le droit des autres
en matière de vie privée ou de publicité.
• Publier tout contenu à caractère
haineux, discriminatoire ou xénophobe ou tout
autre offense considérée comme diffamatoire
envers un pays, une religion, une culture ou une
race.
• Héberger, stocker ou distribuer tout
contenu relevant de la pédophilie. Si de tels
contenus arrivent à être détectés sur notre
réseau, nous nous chargeons d’en notifier les
associations concernées pour application de la
loi.
• Hébergement d’une grande quantité de
fichiers sans rapport ("non liée a votre site
web"). Hostiana Annule tout compte ou ses
utilisateurs cherchent des solutions de stockage
ou de sauvegarde. S’ils ont simplement besoin de
stocker leurs fichiers Hostiana propose des
serveurs de stockage en ligne conçu pour ca.
Contenu
Tous les services fournis ou proposés par
Hostiana doivent être utilisés à des fins
légales.
Le client accepte de prendre en charge la
responsabilité et d’indemniser Hostiana de toute
utilisation illégale de son service qui pourrait
conduire à tout dommage à notre réseau ou à
notre société.
Utiliser nos services pour porter atteinte aux
droits de propriétés et aux droits d’auteurs est
totalement prohibé. Cela inclut, et sans que
cette liste ne soit limitative, le fait de
copier de la musique, des livres, des photos,
des films ou tout autre travail qui ne vous
appartient pas. Le fait de mettre en vente ou
des articles de contrefaçon dont la marque
appartient à une autre entreprise est totalement
interdit, et entrainera la suppression simple et
immédiate de votre compte. Si vous êtes
propriétaires d’un droit sur un travail ou une
marque et que vous vous apercevez qu’un
utilisateur de notre réseau en fait usage sans
votre permission, veuillez nous envoyer un email
à en apportant votre preuve de propriété.
Exemples d’utilisations non permises sur nos
serveurs d’hébergement mutualisé :
IRC Bots, Proxy Scripts / Anonymizers, Pirated
Software / Warez, image, filedump, mirror, or
service de distribution de bannières (services
similaires à rapidshare, photobucket, ou un
service de distribution publique de bannières),
serveurs de tracking de liens d’affiliation,
sites de classement de sites (topsites),
streaming audio à caractère commercial (pas plus
de 3 streams par compte), Escroquerie,
Programmes à forte valeur ajoutés interdits
High-Yield Interest Programs (HYIP) or sites
relatifs, Sites d’investissement (FOREX, egold
exchange), vente de toute substance contrôlée
sans preuve de détention de permission ou
d’autorisation, Sites d’AutoSurf, Bank
Debentures, Bank Debenture Trading Programmes,
Prime Banks Programs, lotteries, muds / rpg's,
sites de xénophobie, racisme, ou de haine, site
autour du hacking ou du warez, ou sites faisant
la promotion d’activités illégales, IP Scanners,
Brute Force Programs, Mail Bombers etSpam
Scripts. Forums et sites web distribuant ou
faisant des liens vers du contenu prohibé.
Offrir du Video/audio streaming, le
téléchargement de films, MP3, jeux ou Shareware
sans autorisation de leurs propriétaires est
aussi non permis sur Hostiana.
Utiliser un compte partagé pour stocker vos
fichier ou vos backups n’est aussi pas permis.
Les violations seront reportées à l’agence ou
l’organisme légal qui s’occupe légalement de
statuer sur chaque genre de violation. Il est de
votre responsabilité de vous assurer que vos
scripts et programmes installés sous votre
compte sont sécurisés et que les permissions des
répertoires de votre compte sont correctement
fixés, quelque soit la méthode de
l’installation. Quand tout est possible sur
Internet, il faudrait restreindre les
permissions de vos répertoires à 644 ou plus à
la restriction la moins que possible. Les
utilisateurs sont responsables de toutes les
actions effectuées sous leurs comptes. Cela
inclut l’utilisation illégale qui est faite en
utilisant votre login et votre mot de passe. Et
c’est pourquoi il vaut mieux avoir un mot de
passe sécurisé. Si vous utilisez un mot de passe
non sécurisé, votre compte peut être suspendu
jusqu’à ce que vous acceptiez d’utiliser un mot
de passe plus sûr. Nous avons le droit
d’organiser des audits occasionnels pour éviter
l’utilisation de mot de passe à faible niveau de
sécurité. Si un audit est effectué, et que votre
mot de passe apparait comme non sécurisé, nous
vous en informerons et donnerons 72 heures pour
le modifier avant d’envisager une suspension.
Tous les fichiers de plus de 10 Mo doivent être
accessibles seulement à partir de votre même
compte et des domaines qui y sont hébergés. Les
fichiers larges (de plus de 10 Mo) ne doivent en
aucun cas dépasser plus de 40% de la taille
totale des données contenues dans votre compte.
Tolérance Zéro au SPAM
Nous avons une politique tolérance 0 vis-à-vis
du spam, l’envoi d’emails indésirables et l’emailing
à un grand nombres d’adresses. Les adresses
emails collectées dans le cadre des « Safes
lists » ou « double opt-in » seront traitées par
nos services comme SPAM. N’importe quel
utilisateur qui envoi un spam verra son compte
supprimé sans aucun préavis. Les sites web dont
la publicité passe par les spams ne peuvent être
hébergés sur notre réseau. Cette limite inclut,
mais ne se limite pas au spam envoyé via fax,
email, messagerie instantanée ou les forums et
les newsgroups. Les entités et les groupes
listés par ROKSO ne peuvent pas être hébergés
sur nos serveurs. Tout compte qui provoque un
blacklistage temporaire d’une ou plusieurs de
nos adresses IP sera immédiatement supprimé,
sans aucun préavis. Hostiana se réserve le droit
de demander une modification ou une
désactivation de tout site web, compte, base de
données ou tout autre composants qu’elle juge
non conforme à sa politique, ou effectuer à sa
seule discrétion les modifications nécessaires
en urgence. Hostiana se réserve le droit de
facturer à tout propriétaire de compte des frais
supplémentaires pour effectué des opérations de
nettoyage de son compte. Le coût de cette
opération est à fixer à la discrétion de
Hostiana.
Utilisation des ressources :
Chaque utilisateur ne doit pas :
-Utiliser 30% ou plus des ressources d’un
système pendant plus de 90 secondes. Est calculé
dans ce taux l’ensemble des activités effectuées
sous le compte à savoir les scripts CGI, l’accès
FTP, http , le PHP, etc…
-Lancer un système autonome (ou stand-alone),
comme certains type de serveurs. Cela inclus
tout les daemons comme IRCD.
-Lancer n’importe quel type de spider ou de
robot d’indexation comme Google Cash, sur nos
serveurs d’hébergement mutualisé.
-Lancer tout programme qui recquiert
l’utilisation d’IRC sur notre réseau (Internet
Relay Chat).
-Lancer n’importe quelle application bittorent,
tracker ou client. Vous pouvez faire des liens
vers des torrents légaux hébergés sur d’autres
plateformes d’hébergement, mais pas stockées sur
notre réseau.
-Participer à n’importe quelles activités
file-sharing/peer-to-peer.
-Lancer un serveur de jeu comme Counter Strike,
half-life, battlefield1942, etc
-Exécuter des tâches cron avec des invervalles
de moins de 15 minutes
-Quand vous utilisez une include en PHP,
utilisez le chemin local du fichier au lieu du
chemin URL. Au lieu d’utiliser par exemple
("http://yourdomain.com/include.php") utilisez
l’include("include.php")
Quand notre service d’hébergement mutualisé
s’adapte à un très large nombre de nos clients,
il se peut que certains sites web utilisent un
grand nombre de ressources en CPU et en mémoire.
Nous nous réservons donc le droit, à notre seule
discrétion, de suspendre le service à n’importe
quel client avec n’importe quel site web ou
autres types de données qui utilisent plus de
10% des ressources du serveur et/ou plus de 10%
du CPU. Cela veut dire que si votre site est
détecté comme utilisé plus de 10% de la mémoire
ou du CPU de votre serveur, nous nous réservons
le droit de le mettre hors ligne. Si cela
s’avère nécessaire, vous pouvez upgrader votre
pack d’hébergement, ou demander un remboursement
au proprata des montants que vous nous avez
versé et que vous n’avez pas encore utilisé.
Pour garantir la qualité de notre service, et
l’urgence de la prise de telles décision, nous
nous efforcerons de faire notre maximum pour
corriger ces situations et prévenir un crash du
ou des serveurs, nous ferons nos efforts dans la
mesure du raisonnable pour vous prévenir avant
de suspendre votre site, mais cela n’étant pas
une obligation.
INODES
L’utilisation de plus de 50.000 inodes sur
n’importe quel compte mutualisé peut résulter
potentiellement à une suspension de votre
compte. Les comptes qui sont détectés comme
excédant 50.000 inodes vont automatiquement être
supprimés de notre système de backup pour éviter
un overusage de nos ressources. Chaque fichier
(page, image, fichier, email, etc.…) sur votre
compte utilise 1 inode. Les sites qui excèdent
beaucoup notre limite en inodes courent le
risque d’être suspendus; tout en excluant les
comptes qui créent et suppriment un large nombre
de fichiers régulièrement, qui ont des centaines
ou des miliers de fichiers, peuvent être marqués
pour être revus, ou supprimés. De par le temps,
des dizaines de milliers de messages (ou plus)
peuvent mettre votre compte sur un dépassement
de limites en inodes. Pour corriger le problème,
désactivez votre catchall ou supprimez
régulièrement vos mails.
Disponibilité du service
Nous mettrons tout en oeuvre afin de fournir nos
services 24 heures par jour, 7 jour par semaine,
tant que vous payez vos services. Cependant,
quelques fois, et pour un nombre de raisons, les
services peuvent vous être inaccessibles. Vous
devez reconnaitre et accepter que, de par la
nature de l’hébergement mutualisé, des
vulnérabilités occasionnelles du service ne
peuvent être évitées. Cela peut être pour des
raisons de maintenances, des attaques virales,
des indisponibilités du réseau, des
dysfonctionnements électriques, etc…
Garantie
Comme nous l’expliquons dans ce paragraphe, nous
vous offrons la possibilité d’être remboursés
quand vous voulez, sur tous nos plans
d’hébergement mutualisé. Et voici comme notre
politique de résiliation fonctionne. Si vous
décidez de résilier votre compte, nous vous
remboursons l’ensemble des paiements pour la
durée payée mais que vous n’avez pas utilisé,
excluant les services supplémentaires achetés,
les frais de mise en service et les frais
d’enregistrement de votre nom de domaine (Même
si vous avez reçu gratuitement votre nom de
domaine lors de votre inscription)
Le prix de l’enregistrement de nom de domaine
principal de votre compte vous est facturé au
prix affiché a notre site web , le nom de
domaine restant bien entendu votre propriété. Il
n’y a que deux moyens pour résilier votre compte
: par Ticket de contact Voila le lien :
http://www.hostiana.com/client/whmcs/submitticket.php
ou par lettre recommandée a notre adresse
postale. Dans les deux cas, vous devez recevoir
un accusé de réception et une confirmation de
résiliation de notre part.
Veuillez noter que tout upgrade de compte
d’hébergement comme l’enregistrement de noms de
domaine supplémentaires, le support prioritaire,
le référencement, les upgrades, les backups
quotidiens professionnels, la protection des
domaines, et les certificats SSL ne sont en
aucun cas remboursable. En plus de cela, nous ne
rembourserons pas les clients ayant souscrit
pour nos plans de locations de serveurs dédiés
sur mesure, en notant qu’il faudra au moins 72
heures avant leur date d’échéance pour que
votre résiliation soit prise en compte.
Renouvellement
Quand vous vous inscrivez, Hostiana active
l’auto-renouvellement sur votre compte et vous
envoie périodiquement votre facture de paiement
avant 10 jour de la date d échéance ,cette
facture sera automatiquement payée si vous avez
déjà un crédit dans votre compte sinon elle sera
en attente de paiement jusqu'à votre paiement
par les moyen de paiement disponible .En cas de
résiliation vous devez demander la résiliation
de votre compte au moins 14 jours avant la date
de renouvellement de votre compte. Si vous avez
une question concernant votre renouvellement,
connectez-vous à votre espace client sur
http://www.hostiana.com/client/whmcs/clientarea.php
ou téléphonez à notre département commercial.
Si à la date d’échéance de votre compte, votre
paiement n’est pas encore reçu en entier, nous
procédons dans un délai à notre discrétion de la
suspension de tous nos services sur votre
compte, ce qui induit à ce que l’accès à vos
fichiers, sites web, comptes, etc…soit interdit,
et que ces derniers ne vous soient plus
attribués. Si 15 jours après la date de la
suspension, votre paiement n’est pas encore reçu
en entier, nous supprimerons définitivement
votre compte.
Si entre la suspension et la suppression votre
paiement est reçu, nous remettons en ligne votre
site en moins de 48 heures ouvrables de la date
de réception de votre paiement.
Les conditions générales de vente peuvent être
modifiées
Dû à l’évolution du marché de l’hébergement et
en contexte légal des NTIC, ces conditions
générales de ventes peuvent être modifiées.
Toutes les modifications seront apportées
directement sur ce document entreront en vigueur
immédiatement, et sont réputées comme lues et
acceptées de votre part. |
